Rebondissement dans le blocage de Cevital: alors que la douane débloque, la justice s’y oppose!

Jeudi dernier la direction générale des douanes avait officiellement instruit ses structures de boumerdes pour procéder à la libération des équipements d’Evcon, filiale de Cevital. Surprise ! Ce matin , une instruction ferme de la justice vient de tout remettre en cause .

Les équipements ne doivent pas sortir . La justice a adressé un message urgent aux services des douanes les sommant de stopper la libération des dits équipements au motif semble t il selon des indiscrétions que l’affaire n avait été jugée que dans les formes .

La justice considère que l’objet du litige , en l occurrence l’équipement d’Evcon doit rester à la disposition des douanes jusqu’à la fin de l’instruction. Une décision qui vient ainsi stopper net celle des douanes qui avaient pourtant fini par apurer ce dossier. Pour rappel , les équipements de Cevital avaient été bloqués par l’administration douanière en raison des soupçons de surfacturation alors que l’équipement n est autre qu’un prototype unique au monde spécialement fabriqué pour Cevital .

Il ne pouvait donc y avoir de comparatif pour servir de référence éventuelle quant à la valeur de ces équipements. S en était suivie une bataille judiciaire entre les deux parties .

Rebrab aura gain de cause mais la douane fera appel . Au lendemain de la marche de bejaia, les services des douanes ont fini par reconsidérer leur décision. Jeudi ils ordonnerent donc la libération des équipements. Sauf que cette fois ci c est la justice qui revient à la charge.

Elle estime que le dossier qui a été examiné uniquement dans la forme devra également faire l objet d’une instruction dans le fond. Ceci est le motif de cette décision d’aujourd’hui.

Karim.A

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